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Nova 5 et le nouveau CoBAT

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Le Code Bruxellois de l’Aménagement du Territoire (CoBAT) a subi une réforme importante et ambitieuse ayant pour objectifs de simplifier les règles d’urbanisme et de mieux répondre aux attentes du secteur. Cette réforme, d’application depuis le 1er septembre 2019, a eu des conséquences sur Nova, la plate-forme informatique dédiée à la gestion des permis d’urbanisme, de lotir et d’environnement.

Plusieurs adaptations ont été implémentées dans Nova afin de pouvoir répondre à la nouvelle réglementation :

  • Adaptation des flux existants et apparition de nouveaux flux : l’équipe Nova s’est concentrée sur la mise à jour des flux existants et la création de nouveaux flux afin que les demandes de permis d’urbanisme respectent la nouvelle législation en vigueur.
  • Adaptation des documents/templates par les communes : environ 5.500 documents ont dû être adaptés (ou sont en voie de l’être) par les communes, soit environ 200 à 300 documents par commune.

Plusieurs formations ont été menées au CIRB afin d’aider les administrations à uploader leurs documents sur la plateforme (TMS assistance).

Toutes ces adaptations n’auraient pas été possibles si Nova n’avait pas migré vers une solution plus adaptée en novembre 2018. En effet, la mise en production de Nova 5 était une condition incontournable : intégration de plusieurs plateformes vers une seule plateforme avec une base de données et un partage des dossiers entre administrations, utilisation des sources authentiques, plateforme BI intégrée, géolocations, intégration avec Brugis, suivi par le citoyen de sa demande en ligne, mise à disposition de données via l’open data pour soutenir l’innovation, ...

Nova 5 permettra à terme la digitalisation du processus, depuis l’introduction de la demande du citoyen jusqu’à la délivrance de son permis.

Une vingtaine de personnes au sein du CIRB (analystes, développeurs, testeurs, architectes, service managers, project manager) participent à ce projet, avec pour objectif commun de satisfaire nos clients.

À l’heure actuelle, Nova génère plus de 3Mio de documents, 800k de dossiers; la plate-forme est utilisée par un millier de personnes réparties sur 19 communes et 3 administrations régionales (Urban.brussels, Perspective.brussels, Bruxelles-Environnement) et couvre de nombreux métiers : permis urbanisme, permis environnement, PEB, infractions, planification, renseignements urbanistiques, ...

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